Règlement Intérieur 2023 à lire attentivement.
Version du présent règlement intérieur
Mise à jour au 22/05/2023
ARTICLE 1 - Généralités
La gestion du circuit de la Jamaïque est assurée par la SEM NORDEV dans le cadre d’une convention passée avec la mairie de la ville de Saint-Denis. La SEM NORDEV est désignée dans le présent règlement sous le terme de « gestionnaire ». Le circuit est destiné à la pratique de sports mécaniques et de toutes autres disciplines sportives motorisées. Il faut entendre par « compétitions », toutes courses déclarées, donnant lieu à un arrêté préfectoral, des classements officiels et/ou à une remise de prix.
HOMOLOGATIONS
Le circuit de la Jamaïque est homologué par des arrêtés préfectoraux pour une durée de 4 ans, pour les disciplines de moto et de karting.
DESIGNATIONS DES HOMOLOGATIONS – HOMOLOGATION KARTING Arrêté Préfectoral N° 2022-1309 / SP / STB du 11 / 07/ 2022 pour le karting, indiquant un roulage d’entraînement, de loisir et de compétition, en sens horaire et anti-horaire, selon 2 configurations prédéfinies. Classement en catégorie 1.1. – HOMOLOGATION MOTO ET QUAD Arrêté Préfectoral N° 2022-1190 / SP / STB du 28 / 06/ 2022 pour la pratique de moto et de quad sur circuit asphalte, indiquant un roulage d’entraînement et de compétition, en sens horaire et anti horaire, selon 5 configurations prédéfinies. Classement en catégorie 2. – HOMOLOGATION AUTOMOBILE Arrêté Préfectoral N° 2022-1309 / SP / STB du 11 / 07/ 2022 pour la pratique de l’automobile sur circuit asphalte, indiquant un roulage d’entraînement, de démonstration et de loisir , en double sens. Véhicules GT et tourisme. |
Il est demandé à tout utilisateur ou organisateur de compétition de respecter scrupuleusement les impératifs fixés par l’arrêté d’homologation inhérent à sa discipline (Réf Annexe 2). L’utilisation du circuit et de ses infrastructures est conditionnée par l’acceptation sans réserve du présent règlement affiché à l’entrée du circuit et disponible, à la demande, à l’accueil. Le non-respect de l’une des clauses de ce règlement sera sanctionné par une pénalité financière 300,00 €(Trois cent Euros) et pourra donner lieu à l’exclusion temporaire ou définitive du contrevenant en cas de récidive, sans indemnité compensatrice.
ARTICLE 2 - Accueil et Responsabilité
Avant d’accéder à la piste le pilote doit obligatoirement émarger à l’accueil, situé à l’entrée du paddock. Il s’y acquitte de son droit de piste, signe le formulaire du type « Décharge de responsabilité et abandon de recours. » et présente impérativement un titre de licence ou d’assurance spécifique à sa pratique sur circuit asphalte.
Son accès à la piste du circuit ne peut se faire qu’après avoir reçu l’autorisation d’un chef de piste.
En dehors des pilotes, ne sont admises après émargement dans les paddocks que les personnes invitées par ceux-ci (accompagnant(s) ou mécanicien(s)). Au regard de la difficulté de contrôle par l’agent de piste de la couverture et de l’étendue de l’assurance personnelle de chaque personne, les invités rempliront une fiche « Abandon de recours » interdisant toute mise en cause et responsabilité du gestionnaire.
La zone de pré grille fait partie intégrante de la piste et ne peut accueillir que les personnes strictement licenciées ou couvertes par une assurance piste. Les personnes invitées, non titulaires de licence, n’y ont pas accès. Elles pourront séjourner dans la zone publique attenante (village)
Le client est responsable de la garde et de la conservation de ses propres équipements et matériels. Le gestionnaire décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Il appartient au client de s’assurer contre l’ensemble des risques liés à l’exercice de ses activités sur le circuit. Le paiement du droit de piste ne donnant droit à aucune assurance spécifique au bénéfice du client.
Tout pilote mineur devra être accompagné d’un tuteur légal désigné.
ARTICLE 3 - HORAIRES D’OUVERTURE DE LA PISTE ET DU PADDOCK
La disponibilité du circuit est établie mensuellement sur des plages horaires définies pour chaque discipline. La NORDEV se réserve le droit, sans préavis, de soumettre ce tableau à évolution et modification.
PLANNING D’OCCUPATION PREVISIONNEL TYPE : (Annexe 1)
- Afin de profiter pleinement des disciplines respectives, les roulages licenciés se font en alternance sur des ½ journées ou journées complètes kart et moto.
- Les créneaux auto sont établis sur demande à façon.
- Le planning fourni mensuellement correspond aux plages d’ouverture et de fermeture du circuit. Il diffère donc des plages de roulage.
DEBUT ET FIN DES ROULAGES SUR CIRCUIT :
Afin de permettre l’installation et le repli des équipements, le roulage sur circuit démarre une demi-heure après ouverture et s’arrête une demi- heure avant la fermeture.
LIBERATION DES LIEUX :
- Le paddock devra impérativement être libéré à l’heure de fermeture prévue au planning.
- Aucun véhicule ni matériel de quelque sorte que ce soit ne pourront y séjourner.
VENDREDIS PRECEDANT LES MANIFESTATIONS DE KARTING ET DE MOTO :
Sauf réservations exceptionnelles et lors des week-ends de compétition dans l’une ou l’autre discipline (kart, moto, auto), la journée du vendredi précédent la compétition est prioritairement attribuée à la « catégorie organisatrice » de la compétition.
KARTING LOISIR :
Hors manifestations exceptionnelles, les sessions de karting en activité de loisir sont ouvertes :
- Mardi, jeudi, vendredi et samedi (Adulte uniquement) : de 18h00 à 22h00
- Le mercredi (Adulte et Enfant) : de 14h00 à 22h00
Le circuit ferme ses portes à 22h30.
CONTACT
- Chefs de Piste et billetterie entrainement licenciés
MARINIA Frédéric / KALAHA Fabien / LARAVINE Bruno / DERAND PAUL
0692 84 45 10 - Logistique
LARAVINE Bruno : 0692 84 45 05
lb.jamaique@gmail.com - Administration
BOYER Stéphanie : 0692 84 45 26
sboyer@nordev.re / circuitdelajamaique@nordev.re - Responsable de site
Ludovic RIVIERE : 0692 86 53 29
lriviere@nordev.re - Responsable Karting Loisir
Philippe CIMBARO : 0693 02 37 82
pcimbaro@nordev.re
ARTICLE 4 - ACCES ET CAPACITE D’ACCEUIL
ZONE PUBLIC VILLAGE
L’accès à la partie village est réservée au public et peut accueillir 75 personnes. Pour des raisons de sécurité cette zone est interdite aux animaux même tenus en laisse et les activités telles que (roller, trottinette, vélo …) y sont interdites. Les motos et cycles devront être parqués sur les parkings extérieurs.
S’agissant d’un lieu de passage potentiel de véhicules de secours, les enfants mineurs doivent être accompagnés. L’accès au public est strictement limité aux jours et heures d’ouverture du circuit, fixés par le gestionnaire.
ZONE TECHNIQUE PADDOCK
Le paddock est une zone technique réservée aux pilotes, mécaniciens et accompagnants autorisés. Nous pouvons y accueillir 44 personnes lors des entrainements, (véhicules compris) et 88 personnes durant les compétitions (véhicules garés à l’extérieur).
Pour des raisons de sécurité et d’assurance individuelle, le paddock est interdit au public non invité et exige le respect de l’interdiction de fumer. L’introduction, la consommation ainsi que la vente d’alcool y sont interdites ainsi que dans toute l’enceinte du circuit.
ZONE DE PRE-GRILLE
L’accès à la « pré-grille de départ » et à la « zone d’arrivée » est limité aux mécaniciens, pilotes et personnes détentrices d’une licence ou d’une assurance spécifique. Toute mécanique lourde est interdite dans cette zone.
Le couloir de circulation, matérialisé au sol, devra rester libre de toute occupation (charriots, bidons, outils, etc..). Les personnes habilitées devront séjourner à l’intérieur de l’espace protégé qui leur est réservé.
ACCES AU CIRCUIT
- DROIT D’ACCES KARTING & MOTO
En sus de la présentation de la licence, l’accès à la piste est autorisé sous condition de l’acquittement d’un droit d’accès journalier. La tarification est dégressive en fonction du nombre de demi-journées achetées. Les tickets ne sont pas nominatifs et donc cessibles. Leur validité est limitée à la date buttoir de fermeture annuelle du circuit (17 décembre 2023 pour l’année 2023). Ils ne sont ni reportables ni remboursables.
Pour l’année 2023, la tarification journalière TTC est la suivante :
- Ticket à la journée : 35,00 €
- Ticket à la ½ journée : 17,50 €
- Carnet de 10 journées ou 20 x 1/2 journées : 300,00 €
- Carnet de 20 journées ou 40 x 1/2 journées : 560,00 €
- Carnet de 30 journées ou 60 x 1/2 journées : 780,00 €
Le terme « journée » s’entend pour le créneau horaire journalier forfaitaire communiqué mensuellement.
Le terme « ½ journée » s’entend pour les créneaux matin ou après-midi forfaitaires délimités par la pause méridienne.
- DROIT D’ACCES AUTOMOBILE
En sus de la présentation de la licence, l’accès au circuit est autorisé sous condition de l’acquittement d’un droit d’accès horaire.
- La tarification horaire est de : 60,00 TTC
Cette tarification s’entend par pilote et par voiture.
- LICENCES
Tout pilote, quelle que soit sa discipline, doit présenter sa licence journalière ou annuelle (FFSA, FFM ou UFOLEP) ou un titre d’assurance spécifique à jour. Aucune prise de piste ne pourra avoir lui sans cette présentation.
Titres de participation journaliers
- Les pilotes occasionnels de moto non-licenciés peuvent obtenir un « Pass Circuit » journalier.
La demande est formulable en ligne sur le site internet de la FFM (coût selon couverture).
- Les pilotes occasionnels de kart et auto peuvent obtenir par le biais d’une ASA ou ASK un titre de participation à la journée.
Le formulaire est téléchargeable sur le site de la FFSA (option TPNEJK pour le kart et TPNEJA pour l’auto).
MODULE DE STOCKAGE
Dans la limite de la place allouée et disponible, les clubs, ligues et particuliers peuvent louer un emplacement de stockage de type conteneur. Le type de matériel qui peut y être stocké est strictement limité à la pratique des activités sportives propres au circuit. L’occupation d’un tel emplacement est assorti à une convention et à un règlement annuel fixé comme suit :
CONTENEUR DE 20 PIEDS | CONTENEUR DE 40 PIEDS | |
LIGUE ET CLUB ORGANISATEUR | 540,00 € | 804,00 € |
CLUB NON ORGANISATEUR | 1116,00 € | 1680,00 € |
PARTICULIER ET ACTIVITE COMMERCIALE OU ASSIMILEE | 1740,00 € | 2040,00 € |
Les accès se feront exclusivement aux heures d’ouverture du circuit et durant les créneaux attribués aux entrainements licenciés de la discipline.
ARTICLE 5 - STATIONNEMENT
ENTRAINEMENTS
- Le stationnement des véhicules des pilotes (un seul véhicule par pilote), est autorisé dans l’enceinte du paddock aux emplacements prévus.
- Les sorties et issues de secours doivent être libres de toute occupation
- L’avant du véhicule doit être tourné vers les voies de sortie.
- Les véhicules des accompagnateurs et des invités doivent être parqués à l’extérieur.
- Le stationnement des véhicules, hormis ceux de secours, sur les zones appelées « pré-grille de départ » et « zone d’arrivée » est rigoureusement interdit.
COMPETITIONS KARTING ET MOTO
Le stationnement des véhicules est interdit dans l’enceinte du paddock. Tous les véhicules doivent être stationnés à l’extérieur. Aucun véhicule n’est toléré dans la partie village. Seul le véhicule des services de secours pourra stationner au niveau de la pré-grille.
ARTICLE 6 - CIRCULATION
CIRCULATION DES MOTOS ET DES KARTS
La circulation des machines à l’intérieur du paddock se fait moteur coupé.
CIRCULATION DES VEHICULES
Les conditions de déplacement et de circulation dans le paddock sont soumises au respect des règles et du code de la route et de son bon usage.
La vitesse maximale de déplacement de tout véhicule dans l’enceinte du site est limitée à 5 km/h.
La circulation dans les coursives s’effectue dans le sens matérialisé au sol.
ARTICLE 7 - FERMETURE DU SITE
FERMETURE ANNUELLE ET OCCASIONNELLE
Une interruption annuelle des roulages licenciés est programmée en début et fin d’année.
Les dates de fermeture seront transmises et consultables sur le planning de décembre et de janvier.
Le circuit sera fermé les jours fériés du calendrier : lundi 10 avril, lundi 1er mai, lundi 8 mai, jeudi 18 mai, lundi 29 mai, vendredi 14 juillet, mardi 15 aout ainsi que les mercredis 1er novembre et 20 décembre 2023.
FERMETURE EXCEPTIONNELLE
Le gestionnaire se réserve le droit de procéder à la fermeture du circuit en cas de force majeure ou de travaux ayant une incidence sur la sécurité des usagers. Il pourra, à tout moment, lors d’une séance d’entraînement ou d’une manifestation, procéder à la fermeture du circuit, s’il estime que certaines conditions de sécurité ne sont plus ou pas requises et notamment pour :
ARTICLE 8 - FORMALITES EQUIPEMENTS ET MACHINES / PILOTES DE MOTO
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LICENCIES ANNUELS
| LICENCIES A LA JOURNEE |
FORMALITES | Licence de la Fédération Française de Motocycliste ou UFOLEP valide ou assurance spécifique. | Licence à la journée valide « Pass Circuit » ou Assurance spécifique. |
EQUIPEMENTS |
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MACHINES | Pilote « licencié », la machine dédiée à un usage piste doit être conforme au règlement Fédéral de tutelle et posséder en particulier :
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ARTICLE 9 - FORMALITES, EQUIPEMENTS ET MACHINES / PILOTES DE MOTO EN ACTIVITE DE LOISIR
FORMALITES | On entend par activité dite de « loisir », toute pratique excluant un « caractère de compétition » entre les pratiquants. Souscription au « Pass Circuit FFM ». Encadrement du roulage sous la tutelle d’une personne qualifiée REMARQUE : |
EQUIPEMENTS |
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MACHINES | La machine homologuée route doit répondre aux mêmes exigences que celle des licenciés et être conforme à son usage routier. |
ARTICLE 10 - FORMALITES, EQUIPEMENTS ET MACHINES / PILOTES DE KARTING
| LICENCIES ANNUELS
| KARTING LOISIR |
FORMALITES | Licence de la FFSA ou UFOLEP valides | Règlement de la session |
EQUIPEMENTS | Casque intégral homologué aux normes NF ou Européenne | Casque homologué aux normes NF ou Européenne fourn Interdit d’utiliser le circuit avec des objets tels que sac à dos, antivol, bloc disque, chaîne, etc.… Consignes de sécurité affichées |
MACHINES | Pilote « licencié », la machine dédiée à un usage piste doit être conforme au règlement Fédéral de tutelle et posséder en particulier :
| Machine fournie
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ARTICLE 11 - FORMALITES, EQUIPEMENTS ET MACHINES / PILOTES AUTOMOBILE EN ACTIVITE DE LOISIR
FORMALITES | On entend par activité dite de « loisir », toute pratique excluant un « caractère de compétition » entre les pratiquants.
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EQUIPEMENTS |
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MACHINES |
Les voitures devront être équipées d’un silencieux . La limite de bruit est fixée par les textes du règlement FFSA sur les slaloms soit :
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ARTICLE 12 - ATELIERS DE PREVENTION ET DE PERFECTIONNEMENT AU PILOTAGE AUTOMOBILE
L’école de pilotage Malik Unia propose des ateliers de prévention routière sans chronométrage ni compétition.
Contact : Mr UNIA 0692 93 15 15 malikunia@gmail.com
FORMALITES | Permis de conduire |
ENCADREMENT | Brevet d’Etat spécialisation perfectionnement automobile |
MACHINES | Véhicule de tourisme fourni par le prestataire |
ARTICLE 13 - SENS DE CIRCULATION
CIRCULATION
Le circuit de la Jamaïque a la particularité d’être homologué dans les deux sens pour les motos, les karts et l’automobile. Le sens de circulation est matérialisé par un panneau de signalisation à l’entrée de la piste pour les entrainements et compétitions à venir. Le respect du sens de circulation est absolu sous peine d’exclusion immédiate.
CONDITIONS D’ENTREES ET DE SORTIES DE PISTE / KARTING ET MOTO
Le pilote de kart et de moto devra être particulièrement vigilant lors de son entrée et de sa sortie de piste.
Ces dernières s’opérant au pas. Dans ces deux phases il devra respecter les conditions de mise en grille.
- « PRE-GRILLE DE DEPART» pour accéder à la piste.
La mise en « pré-grille de départ » se fait moteur coupé. - « ZONE D’ARRIVEE» quand il quitte la piste et avant de rejoindre le paddock.
Le pilote quittera la « zone d’arrivée » moteur coupé.
CONDITIONS D’ENTREES ET DE SORTIES DE PISTE / AUTOMOBILE
Le pilote de voiture devra être particulièrement vigilant lors de son entrée et de sa sortie de piste.
Dans ces deux phases il devra respecter les conditions de mise en grille, le sens de roulage et la vitesse de roulage au pas.
ARTICLE 14 - ROULAGE SUR CIRCUIT
L’utilisation de la piste ne pourra se faire qu’en solo pour les motos, les quads, les karts, en équipage pour les side-cars et pour les voitures. Les séances d’entraînement sont gérées par le chef de piste à partir d’appel sur haut-parleurs et d’un décompte numérique visible de la prégrille.
DECOUVERTE EN MOTO
Dans un but de découverte de la piste ou d’une action pédagogique, le roulage en « duo » en moto ne pourra se faire qu’avec un pilote possédant un brevet de moniteur ou d’une capacité équivalente reconnue par la FFM et dans le seul créneau dédié aux motos homologuées.
DECOUVERTE EN VOITURE
Dans un but de découverte de la piste ou d’une action pédagogique, le roulage voiture ne pourra se faire qu’avec un pilote possédant un brevet de moniteur ou d’une capacité équivalente et dans le seul créneau dédié.
ARTICLE 15 - DEFINITION DES GROUPES
CATEGORIES MOTOS ET ASSIMILLEES »
- Catégories 65 CC à 85 CC Educatifs
- Catégories Scooter / Maxi Scooter / Maxi Boite / Proto
- Catégories 125 CC / S3 / S3 Promo jusqu’à la catégorie Prestige
- Catégorie quad
- Catégorie nationale
Les groupes seront répartis par catégories selon le nombre de pilotes présents. Le port d’un gilet jaune est fortement conseillé aux novices.
CATERORIE KART
- Catégorie minime
- Catégorie cadet
- Catégorie Nationale
- Catégories supérieures X30 / Rotax / 125 CC à boite de vitesse.
Les groupes seront répartis par catégories selon le nombre de pilotes présents. Le port d’un gilet jaune est fortement conseillé aux novices.
CATEGORIE AUTOMOBILE
- Conforme aux véhicules admis au règlement FFSA des slaloms automobiles à savoir :
- Groupes : F2000, FC-FS, N/FN, A/FA, GT de série, CM/CNF/CN, D/E
- Groupe loisir :
- L1 :
Essence atmosphérique : jusqu’à 1400 cm3
Diésel atmosphérique : jusqu’à 2000 cm3
Diésel Turbo : jusqu’à 1600 cm3 - L2 :
Essence atmosphérique : jusqu’à 2000 cm3
Essence turbo : jusqu’à 1600 cm3
Diésel turbo : jusqu’à 2000 cm3 - LE : Voitures électriques
- VHC : Véhicules de collection en possession d’un Passeport Technique PTH / PTN
Les groupes seront répartis par catégories selon le nombre de pilotes présents.
ARTICLE 16 - CONDITIONS DE CONDUITE ET DE COMPORTEMENT SUR LE CIRCUIT
DEPART ARRÊTE
Les départs arrêtés sont interdits.
Ils peuvent l’être à titre exceptionnel, après validation du chef de piste, et uniquement avec la même catégorie et ce lors du dernier tour d’une session avec l’utilisation d’un drapeau blanc.
PANNE
En cas de panne sur la piste, le pilote devra ranger sa machine sur le bas-côté et hors trajectoires, si la situation au moment de l’incident le permet. En aucun cas, le pilote ne pourra se déplacer seul sur la piste, avant la fin de la série, sans être accompagné par un chef de piste ou d’une personne habilitée par celui-ci. Le cas échéant, le chef de piste pourra interrompre la série s’il estime que les conditions de sécurité ne sont pas suffisantes.
CHUTE
En cas de chute d’un pilote, la série sera immédiatement interrompue, et tous les participants de celle-ci devront obligatoirement regagner la « zone d’arrivée » afin que les secours et que le chef de piste puisse intervenir en toute sécurité.
PRESENCE SUR LE CIRCUIT
Il est formellement interdit d’accéder à la piste ou de s’y maintenir si un véhicule d’intervention ou de secours est en opération. L’accès au circuit durant les entrainements est interdit à toutes personnes non-éducateurs. Aucun usager ou accompagnateur n’est autorisé à se rendre sur le circuit dans le cas d’une chute, d’une machine immobilisée, ou toute autre raison, sans s’y être autorisé (ou accompagné) par le chef de piste ou d’une personne habilitée par celui-ci (ex : moniteur, éducateur…).
ARTICLE 17 - CONDITIONS RESTRICTIVES
REGLEMENTATION
Le chef de piste peut à tout moment refuser l’accès à la piste à tout usager :
- Ne remplissant pas les conditions d’accès ou d’équipement décrites
- N’ayant pas une machine conforme à la réglementation en vigueur pour ce type de pratique
- N’ayant pas une machine en bon état de fonctionnement et/ou présentant des risques pour la sécurité des pilotes et le bon déroulement de la séance d’entraînement.
- Présentant de trop importantes nuisances sonores
COMPORTEMENT
Le chef de piste se réserve le droit d’interdire l’accès à la piste à toute personne présentant des signes évidents d’ébriété ou manifestant un comportement pouvant mettre en péril sa sécurité ou celle d’autrui. Tout comportement déplacé vis-à-vis des agents ou envers autrui sera susceptible de sanction : non-respect des règles indiquées, insultes, menaces, coups. En toutes circonstances, le public devra se conformer aux directives données par le personnel en fonction.
Pour la sécurité de tous utilisateurs et spectateurs, il est interdit (hormis pour le personnel chargé de la sécurité du site) :
- De franchir le muret bordant la piste, de s’y asseoir, de même que d’y déposer des casques ou tout autre objet susceptible de rouler au sol ou sur la piste.
- D’intervenir sur la piste, en cas d’incident ou de chute ou pour toutes autres raisons
- D’accéder à l’enceinte du circuit accompagné d’animaux même tenus en laisse
- D’avoir un comportement désapproprié, menaçant, violent, raciste, antisportif, susceptible de porter atteinte à l’intégrité ou la sécurité d’autrui.
- De descendre sur le circuit pour quelque raison que ce soit.
ARTICLE 18 - CIRCULATION DES AUTRES DISCIPLINES
Sauf dérogation spéciale, toute autre activité autre que celles autorisées dans le présent règlement est interdite.
ARTICLE 19 - MANIFESTATIONS
L’ensemble des équipements dédiés à la tenue des manifestations sur le circuit fera l’objet d’une proposition tarifaire du gestionnaire à l’organisateur.
Les barrières de sécurité devront être mises en place par l’organisateur et l’accès à la « zone public » de la ligne droite géré et balisé par celui-ci.
La circulation et le stationnement des véhicules à moteur sont interdits au niveau de la « zone public » située derrière la ligne droite.
Pour des raisons de sécurité, la disposition des stands organisateurs et pilotes ne devront pas gêner les accès de secours ainsi que ceux des sanitaires et des modules de stockage (le quai doit être libre d’accès).
La mise en place du matériel et la gestion de la manifestation reste sous l’entière responsabilité de l’organisateur.
ARTICLE 20 - PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Les utilisateurs devront respecter les règles élémentaires d’hygiène et de propreté, notamment en :
- Veillant au maintien de la propreté du site en utilisant les poubelles
- Veillant à ne jamais répandre des hydrocarbures et autres produits polluants sur le sol. La mise en place et l’utilisation d’un tapis de sol environnemental étant une obligation.
- Signalant au responsable du site tout déversement accidentel afin qu’il puisse utiliser un dispersant/absorbant autant que nécessaire.
Il est strictement interdit de procéder à des opérations de vidanges de véhicules, d’abandonner des pneus et autre matériel usagé sous peine de lourdes sanctions.
ARTICLE 21 - DOMMAGES
Tous les dégâts aux infrastructures nommément constatés (endommagement de quilles, protections périphériques TECPRO, clôture, poteaux électriques, boitier de chronométrage) ainsi que les dégradations au niveau des locaux, seront facturés et à la charge du client ou utilisateur sur la base du devis établi par la NORDEV.
En cas de perte d’huile peu importante sur la piste, l’intervention sera faite par la NORDEV, seul le produit absorbant sera facturé au client.
Au cas où les pertes importantes imposent l’intervention d’une entreprise extérieure, le montant intégral de l’intervention sera à la charge du client.
ARTICLE 22 - LUTTE ET PREVENTION CONTRE L’INCENDIE
Des extincteurs sont positionnés en libre accès dans le paddock, en pré grille de départ et d’arrivée et dans la zone publique.
Chaque utilisateur devra disposer d’un extincteur personnel révisé pour parer à tout départ de feu.
L’organisateur d’évènement devra prévoir des extincteurs aux postes de commissaires sur le circuit.
Toute utilisation de barbecue, meuleuse, appareil à souder ou tout autre appareil émetteur d’étincelles est strictement interdite.
ARTICLE 23 - RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR
Avant de pénétrer sur la piste, les pilotes devront avoir pris connaissance du présent règlement et se tenir informer des présentes consignes de sécurité de la signification des drapeaux utilisés.
Le seul fait de pénétrer sur la piste suppose avoir pris connaissance et accepté le présent règlement ainsi que la signalisation utilisée.
ARTICLE 24 - SANCTIONS
Le non respect de règles précitées et aux arrêtés d’homologation, le non respect des « règles de bonnes conduite morales et civiques » et celles particulières au « respect d’autrui » est passible de sanction et pourra conduire le gestionnaire du circuit ou le chef de piste à prendre des sanctions immédiates pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive de la piste des personnes concernées.
Le Directeur Général Délégué
Michaël MARTIN
NORDEV
